6 juin, par Vivien Da-Cruz

Comprendre

Des licences libres pour utiliser ou produire des médias

Éducation aux médias

Éducation aux médias et à l’information


Internet est un puits sans fond de contenus, que l’on parle d’images, de sons ou bien encore de vidéos. La tentation peut-être grande d’en reprendre une partie à son propre compte pour construire des cours ou des projets. Parlons donc licence d’utilisation !

Il est évident que nous ne pouvons que vous encourager à utiliser des ressources « libre de droits » dans vos usages. Nous vous proposons un petit point sur les différentes licences qui le permettent et ce que veux dire « libre ».

Une licence est en effet dites libre pour une oeuvre ou un contenu quand l’auteur concède tout ou partie de ses droits aux utilisateurs finaux, leur permettant ainsi de réutiliser ce travail avec plus ou moins de conditions à la clé.

Le domaine public

Selon le code le propriété intellectuelle, le domaine public se référe aux oeuvres de l’esprit et connaissances dont l’usage ou la réutilisation ne sont pas, ou plus, restreint par la loi.

Il peut s’agir ainsi :

  • d’un savoir universel : formule mathématique, découverte scientifique, ...
  • une oeuvre de l’esprit d’une personnalité publique dans le cadre de ses missions : un discours ou une déclaration publique, ...
  • une oeuvre dont le droit d’auteur est arrivé à expiration : toutes oeuvres dont l’auteur est décédé depuis plus de 70 ans en droit français.
  • ou bien encore un brevet qui aurait, lui aussi, expiré.

Pour autant, l’auteur conserve son droit moral de façon inaliénable, tout comme une personne représentée, en photographie par exemple, conserve son droit à l’image.

L’auteur peut cependant décider de renoncer à ses droits lors de la création, l’oeuvre ou le contenu tombe alors dans le domaine public avec tout les avantages qui en découle.

La licence Creative Common

Fondée en 2001, l’association à but non lucratif Creative Common propose une série de licence permettant de protéger plus ou moins une oeuvre ou un contenu, en assurant, au minimum la paternité, et pouvant également restreindre certains usages.

Petite présentation vidéo

En résumé, la licence Creative Common 4.0 intègre 4 options différentes qui sont :

Attribution : base de la licence CC, cette option oblige à créditer l’auteur originel.

Utilisation non commerciale : Reproduction, diffusion et modification libre pour tout usage non commercial.

Partage dans les mêmes conditions : Reproduction, diffusion et modification libre mais le partage de l’adaptation doit se faire dans les mêmes termes de licence que l’original.

Pas d’oeuvre dérivée : Reproduction et diffusion autorisée mais pas la modification.

La combinaison de ces 4 options permet ainsi la création de 6 licences différentes. Cependant, selon les critères du « Free Cultural Works », seules les licences CC BY et CC BY SA sont reconnues comme « libres ».

Pour aller plus loin :

Choisir sa licence | Logotype de la licence

Pour aller plus loin

Avec le développement des outils numériques, l’utilisation d’images, de photographies, de vidéos, et d’enregistrements audio s’est largement répandue dans la pratique professionnelle des enseignants. De plus en plus, nous assistons à leur publication au travers des sites de classe ou d’école, de blogs, de supports audiovisuels... Mais nous méconnaissons souvent les droits liés à cette utilisation. Voici donc un article qui rappelle les règles à connaître : Droits et devoirs liés à la publication

Retrouvez une sélection de médias libres pour accompagner vos ressources pédagogiques.

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